Marque enregistrée - Marque en vigueur

BR
Madame Véronique HAUSSER

Numéro de dépôt :
4444440
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
BR de Véronique HAUSSER

Présentation de la marque BR

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par madame Véronique HAUSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame Véronique HAUSSER domicilié(e) 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique HAUSSER domicilié(e) 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France.

La marque BR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

Véronique HAUSSER a également déposé les autres marques suivantes : Elevage du Ban de la Roche


Madame Véronique HAUSSER - 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France


Madame Véronique HAUSSER - 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.